par Jimmy » Lun Avr 08, 2024 9:13 pm
Hello, après plusieurs semaines...mois...je viens faire mon curieux sur le FOFO.
Je reprends l'interrogation relative au coté légal d'une modif sur véhicule vis à vis de son assurance.
Et bien la réponse est simple, je connais la voisine d'un ami du cousin qui maitrise, lorsqu'elle est à jeun!
D'un coté, il y a les modifications susceptibles de modifier les caractéristiques techniques du véhicule qui font très mal:
- En cas de découverte par un Expert très curieux, pour obtenir indemnisation matériel (déchéance de garantie pour non-conformité et modification du risque)
- En cas de découverte par les forces de l'ordre en cas de sinistre corporel responsable ou non; cela relève du pénal
De l'autre, les modifications importantes ou non qui:
- Contractuellement permettent à l'assureur de mettre en évidence une déchéance de garantie, à charge de l'assuré de démontrer qu'il n'y a rien de causale avec le sinistre
- Te génèrent une trace dans le fond du slip dès qu'il a le moindre pépin où menace la pérennité de ton portefeuille (Même un choc avec un piaf ayant déglingué ta grille de calandre te fera réfléchir quant à la sollicitation de ton assureur parce que tu roules avec des TD en 16" à l'avant!!!)
En gros, une simple carto qui te fait gagner 10CV ouvre droit à déchéance de garantie; idem pour des dimensions de pneu non conformes, des plaquettes SPEC...
Chaque cas est différent, mais qui veut jouer, joue....
Perso, j'ai déjà été missionné pour déceler des non-conformités et franchement, malgré des modifications mineures, les conséquences sont violentes pour l'assuré. J'ai également été missionné pour démontrer que les modifications n'avaient aucun lien avec le sinistre. Ca se fait mais c'est anxiogène pour le demandeur.
Tout va bien tant qu'il n'y a pas de sinistre couteux. Passé les 6 500.00 € HT de dommage...tout change....(Voir convention IRSA-IDA)
Bisous, bisous...