Reprog, modifs : interrogations existentielles ...

[Ancobru]

Idem en vélo, casque pas obligatoire .....

[Steph.]

Sauf que ...

[Zing]

les vitres AV des voitures c'est pour des raisons de sécurité, éviter les guignols avec du full black pour faire joli

[blacksrookie]

Et avec un Vision Pro sur le nez, on peut ?

[7ony]

les vitres AV des voitures c'est pour des raisons de sécurité, éviter les guignols avec du full black pour faire joli

tu dis ça pour moi

[Jimmy]

Hello, après plusieurs semaines...mois...je viens faire mon curieux sur le FOFO.

Je reprends l'interrogation relative au coté légal d'une modif sur véhicule vis à vis de son assurance.
Et bien la réponse est simple, je connais la voisine d'un ami du cousin qui maitrise, lorsqu'elle est à jeun!

D'un coté, il y a les modifications susceptibles de modifier les caractéristiques techniques du véhicule qui font très mal:
- En cas de découverte par un Expert très curieux, pour obtenir indemnisation matériel (déchéance de garantie pour non-conformité et modification du risque)
- En cas de découverte par les forces de l'ordre en cas de sinistre corporel responsable ou non; cela relève du pénal

De l'autre, les modifications importantes ou non qui:
- Contractuellement permettent à l'assureur de mettre en évidence une déchéance de garantie, à charge de l'assuré de démontrer qu'il n'y a rien de causale avec le sinistre
- Te génèrent une trace dans le fond du slip dès qu'il a le moindre pépin où menace la pérennité de ton portefeuille (Même un choc avec un piaf ayant déglingué ta grille de calandre te fera réfléchir quant à la sollicitation de ton assureur parce que tu roules avec des TD en 16" à l'avant!!!)

En gros, une simple carto qui te fait gagner 10CV ouvre droit à déchéance de garantie; idem pour des dimensions de pneu non conformes, des plaquettes SPEC...
Chaque cas est différent, mais qui veut jouer, joue....
Perso, j'ai déjà été missionné pour déceler des non-conformités et franchement, malgré des modifications mineures, les conséquences sont violentes pour l'assuré. J'ai également été missionné pour démontrer que les modifications n'avaient aucun lien avec le sinistre. Ca se fait mais c'est anxiogène pour le demandeur.

Tout va bien tant qu'il n'y a pas de sinistre couteux. Passé les 6 500.00 € HT de dommage...tout change....(Voir convention IRSA-IDA)

Bisous, bisous...

[fer de lance]

J'ai eu un probleme avec la batterie de ma porsche qui a explosé et qui a projeté de l'acide sous le capot. L'expert est passé a la maison cet aprem et j'en ai profité pour lui poser la question, mais avant d'avoir lu le pavé de Jimmy. Du coup j'ai rien a ajouter mais je voulais juste vous raconter ma vie.

[c17bis]

Bonsoir,

Désolé je remonte un vieux post (et oui, j'ai lu les réponses), mais je suis content de voir que je ne suis pas le seul à se poser cette question :

Ma deuxième interrogation (oui, j'aime bien me poser des questions ...), elle vient de Wheeler Dealers France.
Dans cette émission monsieur "c'est trop cher, tu me ferais une petite remise ?" demande souvent à Samy, le copain de Scoubidou-bidou de lui gonfler les moteurs pour en tirer plus de CV, et là on dépasse clairement les stages 1 et 2.

Et ils revendent ensuite ces voitures au grand jour devant des millions de témoins, et apparemment sans se poser de questions existentielles sur l'assurabilité du truc et du risque qu'ils prendraient à revendre des trucs qui ne seraient plus homologués.

Du coup soit un gros truc m'a échappé, soit leurs ventes sont bidons.
Vous qui êtes vachement intelligents en pensez quoi ?

Il y a plein d'exemple, la subaru impreza par exemple :
https://www.youtube.com/watch?v=2w1F-E9fseY
Youpi, 100 ch de plus ! (Je ne remets pas du tout en cause le talent d'Aurélien, ce n'est pas le souci).
Sauf que ce n'est plus du tout "road legal".

Je suis étonné qu'ils n'aient pas eu plus de soucis que ça avec un de leurs acheteurs d'une voiture gonflée qui aurait eu un gros carton, et qui bien sûr se retrouverait sans assurance. (A moins que comme vous le dites il n'y ait jamais de vraie vente).

Dans la version UK ils font parfois des modifs, mais on en revient toujours là, en Angleterre c'est beaucoup moins problématique d'assurer une voiture modifée. (Si j'ai bien suivi).


J'aime toujours aussi beaucoup la partie vente, où l'acheteur fait comme s'il découvrait l'intérieur, etc. Un peu comme s'il achetait le véhicule sans être monté dedans ni l'avoir essayé.


Et les phares jaunes aussi. "Les collectionneurs ils veulent que ce soit comme d'origine, donc on remet des phares jaunes". Vu ce qu'on voyait avec des phares jaunes, je ne vois pas qui voudrait de ça à la place de phares blancs ! Sauf si c'est pour mettre la voiture dans un musée peut-être ?


Il y a une autre émission, "V6", où c'est pareil : ils vont voir des gens qui font des préparations pas possibles et qui roulent sur route. Jamais un mot sur le fait que ce ne soit absolument pas légal et qu'en cas de pépin tu te retrouves sans assurance. Top !

[PatVG]

j'ai la preuve qu'au moins une fois,Wheeler dealers France a fait une vente bidon: il se trouve que je connaissais" l'acheteuse":elle m a confirmé n'avoir jamais conclu cet achat.

[OR_07]

oui çà c'est sur c'est de la télé

mais la question etait sur les prepa.... vone racing, shiftech qui se développe bien.... c'est illégal...mais en vente libre

[Zing]

c'est illégal...mais en vente libre

incompréhensible d'ailleurs

[blacksrookie]

Eh oh ! On est en France, normal qu’un belge n’y comprenne rien. On est des êtres supérieurs, on peut faire deux gouvernements et même plus avant que vous n’en ayez un

[JCVD]

c'est illégal...mais en vente libre

incompréhensible d'ailleurs

bien sûr que c'est légal... tant que tu repars avec la voiture sur plateau pour aller tourner sur terrain privé

[Zing]

voilà donc la subtilité

[OR_07]

bien sûr que c'est légal... tant que tu repars avec la voiture sur plateau pour aller tourner sur terrain privé

bien pratique cette subtilité même au niveau fiabilité.... ah mais si vous en faites une utilisation circuit aussi... faut pas s'étonner que çà pète.... ....c'est pas fait pour çà

[c17bis]

Il y a des endroits où c'est marqué, mais personne ne lit jamais les petites lignes. (Ou font exprès de ne pas les lire, au choix. )

Ex, sur la page de BR-Performance : https://www.br-performance.fr/brp-paris ... -de-vente/

8. Réglementation spécifiques aux produits vendus et modifiés

Le vendeur attire l’attention de l’installateur ou de l’utilisateur sur le fait que la modification de la cartographie moteur du véhicule, la mise en place des produits ou toute autre intervention opérée par le vendeur peut vraisemblablement entraîner la modification de certaines caractéristiques techniques des véhicules qui en seront équipés, constituant des transformations notables au sens de l’article R 321-16 du code de la route. Les véhicules après intervention du vendeur dans le cadre d’une modification de la cartographie moteur ne sont plus conformes au certificat de conformité d’origine et ne peuvent normalement plus circuler sur la voie publique.

Le véhicule ainsi équipé, modifié devra en conséquence être soumis à une nouvelle réception destinée à vérifier qu’après ces modifications le véhicule satisfait aux conditions techniques de mise en circulation.Cette nouvelle réception doit être demandée par le propriétaire du véhicule au Préfet.

Le propriétaire du véhicule devra adresser à la préfecture de son domicile, qui transmettra le dossier au service des mines, une demande de réception comportant une notice descriptive des modifications apportées au véhicule tel qu’il était lors de la précédente réception. Le propriétaire devra en outre, et ce dans les quinze jours suivant la transformation du véhicule, adresser au Préfet du département du lieu d' d’immatriculation une déclaration de la transformation accompagnée de la carte grise aux fins de modification de cette dernière. Le défaut de déclaration dans le délai est puni d’une amende prévue pour les contraventions de quatrième classe.

Comme ça eux sont couverts. Le client par contre...

Edit :
Idem chez Vone Racing : https://www.vone-racing.fr/cgv/

Article 12 : Réglementation spécifique aux véhicules modifiés

La Société attire l’attention de l’utilisateur sur le fait que la reprogrammation du véhicule, la mise en place des produits et pièces « sport » ou « compétition » ainsi que toute autre intervention opérée par la Société peut vraisemblablement entraîner la modification de certaines caractéristiques techniques du véhicule du Client, constituant des transformations notables au sens de l’article R 321-16 du code de la route. Les véhicules après intervention de la Société dans le cadre d’une modification de la cartographie moteur ne sont potentiellement plus conformes au certificat de conformité d’origine et pourraient ne plus avoir le droit de circuler sur la voie publique.

La société attire également l’attention du Client sur le fait que certaines marchandises, prestations et modifications réalisées sont exclusivement réservées à la compétition. Le Client doit notamment faire son affaire de l’homologation nécessitée par le changement éventuel de la structure du véhicule suite à l’adjonction d’un produit ou la modification de la gestion électronique du moteur.

L’utilisateur ayant été informé des risques lors l’établissement de l’ordre d’intervention, il reconnaît que la Société a rempli son devoir d’obligation et de conseil à son égard de telle sorte qu’il ne pourra pas se prévaloir d’un défaut d’information ou d’une réticence dolosive à son égard. La responsabilité de la Société ne pourra donc en aucune manière être recherchée et le Client renonce expressément à toute action en justice sur ce point.