Quand un acheteur ne fait pas sa carte grise...

[arno-arno]

Je change de daily une ou deux fois par an... aucun souci jusqu'à présent...
Mais ce week-end, un ancien acheteur (pour un Peugeot 2008 en 2019, mais ça ne change à priori rien à l'histoire) m'a contacté pour savoir si je pouvais lui fournir une copie du certificat de cession que nous avions rempli le jour de la vente. Il me dit qu'il est en train de revendre le véhicule et que c'est son acheteur qui lui demande...

Ma première et unique interprétation est qu'il n'a jamais fait refaire la CG à son nom... et il a paumé le document
Jamais reçu de prune à sa place mais comme j'arrive encore à sortir un certificat de non-gage avec mon identité, ça confirmerait ce point.
Là, il a dû se faire gauler en direct par les bleus ou bien il veut vraiment revendre la caisse. Dans les 2 cas, il doit payer sa taxe !

Je vais lui envoyer la copie du document mais avant, j'aimerais vérifier avec vous qu'il n'y a pas une farce dont je serais le dindon

[Zing]

Ca me rappelle l'histoire de la vente de ma 111R ça

(de ma faute pcq je ne l'avais pas fait immat en Belgique après mon achat,
... donc soucis pour la revendre à un français après)

[grhum07]

moi , je le laisse se demerder ..

et je vérifie que la vente a bien été enregistrée sur le site de l'ants ( tu l'avais fait ? )

il va essayer de faire la vente sans passer par "lui " .. donc économie de CG

et assurance , elle est couverte comment ?

[KoRhona]

Moi une fois que t'as déclaré ta vente dans ANTS ... je paume le certificat de cession donc je risque pas de pouvoir le donner.

A mon sens, tu risques rien en fait .. toi t'as vendu et déclaré dans les temps. même si ca "saute" sa propriété ... c'est plus ta caisse tu t'en bat les roustons non ?

PS: et je vois pas comment ca peut le sauter car la déclaration de vente ANTS, y'a le nom du nouveau proprio ( donc lui )

[Zing]

oui ... il devra faire une CG à son pour la vendre
ce qu'il veut éviter ...

[grhum07]

Moi une fois que t'as déclaré ta vente dans ANTS ... je paume le certificat de cession donc je risque pas de pouvoir le donner.

A mon sens, tu risques rien en fait .. toi t'as vendu et déclaré dans les temps. même si ca "saute" sa propriété ... c'est plus ta caisse tu t'en bat les roustons non ?

PS: et je vois pas comment ca peut le sauter car la déclaration de vente ANTS, y'a le nom du nouveau proprio ( donc lui )

a mon avis .. pas déclaré a l'ANTS

[Casimir]

Tu le laisses se débrouiller ! Il n'a pas fait la CG à son nom et veut éviter de la payer pour faire sa vente : c'est son problème.
Ce que je ne comprends pas c'est que la voiture apparaisse encore à ton nom... Si tu as déclarée l'avoir cédée en ligne via la procédure ANTS, elle devrait être associée à son nom.
Tu peux lui fournir à nouveau le code ANTS, tu dois encore avoir accès à tes demandes/dossier enregistrées sur ton compte.

[arno-arno]

Je retrouve bien le dossier sur l'ANTS, comme mes 4 autres voitures vendues depuis 2018... Je vais regarder si je retrouve le code.

[grhum07]

Je retrouve bien le dossier sur l'ANTS, comme mes 4 autres voitures vendues depuis 2018... Je vais regarder si je retrouve le code.

si t'a tout le dossier ok de ton coté , laisse le dans sa merde .
il a voulu jouer ...

je supporte pas ces

je te laisse imaginer s'il y avait eu un problème avec la caisse ..
volée et casse a la voiture belier .. accident avec délit de fuite etc ..
t’étais dans la galère le temps de tout expliquer vu que la CG est toujours a ton nom

[grhum07]

demande lui de te prendre en photo la CG ..

[pampam62]

Si tu as bien déclaré la vente sur l'ANTS et que tu a bien écrite "vendu le" sur la carte grise, tu peux lui envoyer une copie du certificat de cession par mail. Ça changera rien pour toi, et ça le dépannera peut-être. Et ca permettra que la CG ne soit plus a ton nom ( vieux motard que jamais )

[gtvpp]

demande lui de te prendre en photo la CG ..

Pas mal ça!
Ou de donner son téléphone à l'acheteur potentiel à qui il donnera toutes les réponses à ses questions en lui indiquant qu'il n'a plus le document de vente depuis le temps.
Vouloir sauter une carte grise quand la déclaration à été faite sur le site pas sur que ce soit simple comme truc !

[grhum07]

demande lui de te prendre en photo la CG ..

Pas mal ça!

comme ça, tu vois de suite s'il est de bonne foi ou pas ..

[gtvpp]

Clairement

[Julien rs]

<Je croyais qu'on n'étais même pas obligé de faire la paperrasse écrite à partir du moment ou on fait tout dans l'ANTS...

Pour savoir s'il a fait ou non la CG, tu dois l'avoir dans ton historique des messages sur ton compte ANTS non ??

En tout cas on reçoit au moins un mail disant "votre acheteur a bien utilisé son code pour faire la demande de certificat d'immat..." ou un truc du genre...

[Julien rs]

Je viens de vérifier...

Tu as bien un message, ici par exemple lorsque j'ai vedu ma S2000 fin 2020, voici le message quelques jours après la vente... ça prouve que l'acheteur a bien fait la demande de CG...

[Julien rs]

Mais clairement sans une CG à son nom, il ne pourra pas vendre l'auto, l'ANTS a justement été créé pour éviter ce genre de magouille... qui devait être plus facile peut être avant à l'époque "papier"

[AirTony]

Il a voulu sauter une étape, voire usurper ton identité le jour de la vente

Il n'y a objectivement aucune raison qui justifierait de remonter aux anciens propriétaires de la voiture...
Il veut monter un arbre généalogique de sa voiture ?

Fais le mort, dis lui que tu passes sous un tunnel

[bad boy]

Rappelle lui à ce guignol que la loi autorise 2 mois pour changer la cg, pas plus .Il a du vouloir faire une opération wheeler dealer . Quelques travaux cosmétiques pour faire une plus-value.

[csercl]

J'ai eu la même mésaventure bien avant l'existence de l'ants.
J'ai envoyé le mec se faire foutre et ensuite donné la copie du certificat de vente aux gendarmes.
Le gars s'est fait gauler en vendant le véhicule en mon nom.

Aujourd'hui avec l'ants tu ne risques plus grand chose mais comme a l'époque, j'enverrai le mec se faire foutre.

[Ancobru]

Si tout est clair de ton coté, moi je ne prendrais même pas la peine de lui répondre ..... Je fais le mort, son problème n'est pas le mien .....

[tataye]

J'ai eu le cas il y a 2 ans .L'acheteur me contacte 5 mois après l'achat car il veut revendre la Megane que je lui est vendu car sa femme n’arrive pas a la conduire . Comme il avait pas fait la carte grise, il voulait que je fasse un acte de vente direct avec le futur acquéreur.
Moi j'avais déclaré à l'ANTS la vente en temps et en heures donc même si j’étais ok c’était pas possible pour moi. Après pas mal de menace (ma famille c'est des gitans....ect) le mec abandonne mais revient la queue entre les jambes pour me dire qu'il vas faire la carte grise à son nom mais que ça marche pas sur ANTS avec le code que je lui est donné .
Après vérification ,puisqu'il n'avait pas fait sa carte grise la vente n'a pas été enregistré sur ANTS et j’étais encore le proprio de la Mégane .Il a fallu refaire une déclaration de vente sur ANTS pour avoir un nouveau numéro .

[Julien rs]

Après vérification ,puisqu'il n'avait pas fait sa carte grise la vente n'a pas été enregistré sur ANTS et j’étais encore le proprio de la Mégane .Il a fallu refaire une déclaration de vente sur ANTS pour avoir un nouveau numéro .

Ah bon ???

Je suis surpris là... si la démarche est faite correctement le jour de la vente, pourquoi il faut refaire ??... s'il n'a pas fait la CG, c'ets son problème, mais la cession est faite pourtant...

[KoRhona]

Tu peux très bien immatriculer un véhicule sans le code de l'ancien proprio ... faut juste se taper toutes les infos à écrire.

[Julien rs]

Oui mais pour moi la cession est faite lorsque on enregistre tout informatiquement, or là il semblerait que la cession ne soit officialisée que lorsque le nouveau acheteur fait sa CG...

Donc si l'acheteur ne fait pas les démarches pour X raison, la caisse est toujours officiellement à l'ancien propriétaire ?? Je trouve ça ouf quand-même...

[Puff92]

Moi aussi . Ca m'étonne quand même
L'avis éclairé d'un pro ?

[kiljoa]

C’est quand même un beau bordel tout ça
Encore un truc facile à la Française

[Ancobru]

Et quand on ne vends que la carte grise d'une auto qui n'existe plus ..... c'est qui le propriétaire ??? ....

[tataye]

Tu peux très bien immatriculer un véhicule sans le code de l'ancien proprio ... faut juste se taper toutes les infos à écrire.

Maintenant oui ,il y a deux ans il me semble que non . Vu le bordel z'ont du assouplir un peu l'ANTS

[csercl]

C'était déjà prévu il y a 2 ans mais cela ne fonctionnait pas bien.

J'ai acheté la clio de mon fils a un gendarme. il s'est "perdu" quand il a fait la saisie seul sur l'ANTS et n'a pas noté le bon numéro, donc impossible de faire la demande de mon coté. LE dossier numérique était bloqué et interdisait la resaisie

Avec le constat papier qu'on avait fait par sécurité cela m'a pris des mois et une bonne quinziaine de mails/contact sur le site avec le dossier qui faisait des A/R et un vrai bordel dans la com avec eux

des mois de calvaire (je crois me souvenir 4 ou 6), et les interlocuteurs de l'ANTS ; des caricatures de fonctionnaire avec zero maitrise de leur outil..

A qui était l'auto durant toute cette période ? .. ben j'en sais trop rien !

et mons fils a du rouler avec les copie de dossier pour prouver les démarches en cours
heureusement il ne s'est rien produit de grave